Mentions légales
URL du site : http://www.fermenterre.com
Propriétaire du site (nom propre ou entreprise) : Fermenterre – Domaine Victor Cossy
Raison sociale, forme juridique, statut du propriétaire du site (SARL, numéro SIRET) : EIRL Fermenterre – Domaine Victor Cossy
SIRET : 50846696800064
Adresse postale du propriétaire : Fermenterre – Domaine Victor Cossy – 37ter, La Bigotière – 44690 Maisdon Sur Sèvre
Numéro de téléphone du propriétaire du site : +33 (0)6 22 97 29 80
Numéro individuel d’identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire) : N°TVA FR 62 508466968
Responsable de publication : Victor Cossy
Contact : 06 22 97 29 80 – contact@fermenterre.com
Hébergeur du site : OVH
Adresse postale de l’hébergeur du site : SAS OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France
(SAS au capital de 10 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419)
Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro (dans le cas de collecte de données sur les clients) : Consultez les Conditions Générales de Vente (CGV)
Le manquement à l’une de ces obligations peut être sanctionné jusqu’à un an d’emprisonnement, 75 000 € d’amende pour les personnes physiques et 375 000 € pour les personnes morales.